Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONUS ROYAL
T&T NATURE, EURL

Numéro de dépôt :
4067083
Date de dépôt :
09/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2024
TONUS ROYAL de T&T NATURE

Présentation de la marque TONUS ROYAL

Déposée par voie électronique le 9 février 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T&T NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TONUS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T&T NATURE domicilié(e) 5278 RUE HECTOR BERLIOZ - 01480 - BEUAREGARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T&T NATURE, Mme. CRISTELLE TRANSLER domicilié(e) 5278 RUE HECTOR BERLIOZ - 01480 - BEUAREGARD - France.

La marque TONUS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONUS ROYAL est expirée depuis le 9 février 2024.

T&T NATURE a également déposé les autres marques suivantes : T & T NATURE , ARTHRO' FORM , NEO , TNTNATURE , T&T NATURE BIEN-ETRE AU NATUREL , NUTRI ESSENTIEL , CAPITAL FORME 4


T&T NATURE, EURL - 5278 RUE HECTOR BERLIOZ - 01480 - BEUAREGARD - France


T&T NATURE, Mme. CRISTELLE TRANSLER - 5278 RUE HECTOR BERLIOZ - 01480 - BEUAREGARD - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux.